PROCEDE ET CIRCUIT D'EMULATION D'UNE MEMOIRE MORTE
Brevet européen · EP4439315 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4439315
- Numéro de demande
- EP24164627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2024
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06F 12/14 (2006.01)G06F 13/16 (2006.01)G06F 21/31 (2013.01)G06F 21/60 (2013.01)G06F 21/64 (2013.01)G06F 21/79 (2013.01)G06F 21/34 (2013.01)G06F 21/72 (2013.01)G06F 21/53 (2013.01)G06F 21/84 (2013.01)
- Priorité
- FR 2303156 31.03.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ANQUET, Nicolas
38000 GRENOBLE, FR
PELISSIER, Gilles
38800 CHAMPAGNIER, FR
SUSELLA, Ruggero
20132 MILANO, IT
MONTMASSON, Julien
13300 SALON DE PROVENCE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.