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Brevet européen · EP4439498 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4439498
Numéro de demande
EP24161488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2024
Publié
2 oct. 2024
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G07C 5/08 (2006.01)
G07C 5/00 (2006.01)
G06N 20/00 (2019.01)
B60W 50/00 (2006.01)
B60W 50/02 (2012.01)
Priorité
IN 202311022530 28.03.2023
US 202318318333 16.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Honeywell International Inc.

855 S. Mint Street, Charlotte, NC 28202, US

Inventeur

RAO, Nayyar Azam Khan

Charlotte, 28202, US

KHAN, Kalimulla

Charlotte, 28202, US

SHAMASUNDAR, Raghu

Charlotte, 28202, US

SAHOO, Subhransu

Charlotte, 28202, US

JANAKIRAMAN, Kirupakar

Charlotte, 28202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.