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Brevet européen · EP4439604 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4439604
- Numéro de demande
- EP22898269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2022
- Publié
- 2 oct. 2024
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01H 9/44 (2006.01)H01H 50/54 (2006.01)H01H 50/04 (2006.01)H01H 50/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021192248 26.11.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/038412 14.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/095485 01.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.06.2026
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
HOTTA, Katsuki
Tokyo 100-8310, JP
WATANABE, Shinya
Tokyo 100-8310, JP
HORINOUCHI, Katsuhiko
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.