AUSWECHSELBARES DEKOR EINES FLEXIBLEN ARMBANDS

Brevet européen · EP4440366 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4440366
Numéro de demande
EP22817613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2022
Publié
9 oct. 2024
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A44C 5/00 (2006.01)
A44C 5/10 (2006.01)
A44C 13/00 (2006.01)
Priorité
EP 21211267 30.11.2021
EP 21217154 22.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/081590 11.11.2022
Publication PCT
WO2023/079188 11.05.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

Sonnensee GmbH

Testarellogasse 24 Top 18, 1130 Wien, AT

Inventeur

IVANOV, Oleksii

Odessa, 65111, UA

VARTANOV, Semen

1220 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.