ABLATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4440462 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4440462
Numéro de demande
EP22823495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2022
Publié
9 oct. 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 18/22 (2006.01)
Priorité
IT 202100030410 01.12.2021
US 202263335786 P 28.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/083888 30.11.2022
Publication PCT
WO2023/099582 08.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Alleima Karlsruhe GmbH

Wilhelm-Schickard-Str. 9c, 76131 Karlsruhe, DE

Inventeur

GIULIANI, Laura

Varese, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.