WUNDAUFLAGE MIT BOGENFÖRMIGEN EINSCHNITTEN
Brevet européen · EP4440522 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4440522
- Numéro de demande
- EP23701938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2023
- Publié
- 9 oct. 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 13/0203 (2024.01)A61F 13/0206 (2024.01)A61F 13/01 (2024.01)
- Priorité
- DE 202022100372 U 24.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/051666 24.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/139283 27.07.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
SCHULZE, Daniel
53721 Siegburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.