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Brevet européen · EP4440525 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4440525
- Numéro de demande
- EP22823523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2022
- Publié
- 9 oct. 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 13/38 (2006.01)B65D 65/42 (2006.01)D21H 17/24 (2006.01)D21H 17/28 (2006.01)D21H 19/34 (2006.01)D21H 27/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 21212318 03.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/083955 30.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/099625 08.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
Billerud Aktiebolag (publ)
169 27 Solna, SE
Inventeur
STÖÖD, Mikael
654 64 Karlstad, SE
SAARI, Markus
20900 Turku, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.