FLÜSSIGE EPHEDRINFORMULIERUNGEN

Brevet européen · EP4440559 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4440559
Numéro de demande
EP22817377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2022
Publié
9 oct. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
US 202117542432 05.12.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/061283 22.11.2022
Publication PCT
WO2023/100031 08.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

UELLEN, Andreas

8054 Graz, AT

KITZ, Kerstin

8222 Feistritztal, AT

ZAUNER, Christoph

8401 Kalsdorf bei Graz, AT

STEURER, Matthias

8041 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.