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Brevet européen · EP4440677 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4440677
- Numéro de demande
- EP22830652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2022
- Publié
- 9 oct. 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 39/02 (2006.01)A61M 39/20 (2006.01)G09F 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202163283756 P 29.11.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/050479 18.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/096838 01.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
MAHADEV, Shwetha
Bangalore 562106, IN
AUSTIN, Abin
Thrissur 680013, IN
SAJJANAR, Shraya
Dharwad 580008, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.