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Brevet européen · EP4440716 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4440716
Numéro de demande
EP22902163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2022
Publié
9 oct. 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A63F 9/08 (2006.01)
A63H 33/04 (2006.01)
Priorité
US 202163285049 P 01.12.2021
Demande PCT
PCT/US2022/051484 01.12.2022
Publication PCT
WO2023/102095 08.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Schlapik, Kevin D.

C/o Fun in Montion Toys 74 SW 12th Ave, Suite 101, Dania Beach, FL 33004, US

Inventeur

SHENG, Yu

Shantou, Guangdong 515800, CN

SCHLAPIK, Kevin D.

Dania Beach, FL 33004, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.