ANTRIEBSANORDNUNGEN

Brevet européen · EP4440929 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4440929
Numéro de demande
EP22813691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2022
Publié
9 oct. 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B64C 13/28 (2006.01)
B64C 13/50 (2006.01)
Priorité
GB 202117385 02.12.2021
EP 21275174 02.12.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/052960 23.11.2022
Publication PCT
WO2023/099865 08.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

BAE Systems plc

BAE SYSTEMS plc

6 Carlton Gardens, London SW1Y 5AD, GB

Inventeur

HOLLANDS, Robert David

Rochester Kent ME1 2XX, GB

INGLETON, Martyn

Rochester Kent ME1 2XX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.