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Brevet européen · EP4440992 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4440992
- Numéro de demande
- EP23724368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2023
- Publié
- 9 oct. 2024
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C01G 33/00 (2006.01)C01G 37/00 (2006.01)H01M 4/131 (2010.01)
- Priorité
- GB 202206620 06.05.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/051198 05.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/214181 09.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
MARTIN, Daniel Ziggy Chadney
Cambridge South West Way Sawston Cambridge CB22 3FG, GB
LEWIS, Joshua Rhys
Cambridge South West Way Sawston Cambridge CB22 3FG, GB
GROOMBRIDGE, Alexander Simon
Cambridge South West Way Sawston Cambridge CB22 3FG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.