VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP4441052 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4441052
- Numéro de demande
- EP22803213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2022
- Publié
- 9 oct. 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C07D 491/147 (2006.01)C07D 498/14 (2006.01)A61P 3/00 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)A61P 7/02 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)A61P 17/06 (2006.01)A61P 19/08 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 31/12 (2006.01)A61P 31/18 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 35/02 (2006.01)A61P 37/00 (2006.01)A61K 31/5025 (2006.01)A61K 31/5383 (2006.01)
- Priorité
- EP 21211778 01.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/078724 14.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/099072 08.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
FERNÁNDEZ, Joaquin Pastor
28029 Madrid, ES
BLANCO APARICIO, Carmen
28029 Madrid, ES
MARTÍNEZ GONZÁLEZ, Sonia
28029 Madrid, ES
ALBARRÁN SANTIÑO, María Isabel
28029 Madrid, ES
ÁLVAREZ ESCOBAR, Rosa María
28029 Madrid, ES
CEBRIÁ GÓMEZ, Antonio
28029 Madrid, ES
CEBRIÁN MUÑOZ, David Álvaro
28029 Madrid, ES
GARCÍA GARCÍA, Ana Belén
28029 Madrid, ES
GÓMEZ DE LA OLIVA, Cristina Ana
28029 Madrid, ES
GONZÁLEZ CANTALAPIEDRA, Esther
28029 Madrid, ES
HERNÁNDEZ ENCINAS, Elena
28029 Madrid, ES
MARTÍN HERNANDO, Jose Ignacio
28029 Madrid, ES
RAMOS LIMA, Francisco Javier
28029 Madrid, ES
RIESCO FAGUNDO, Rosario Concepción
28029 Madrid, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.