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Brevet européen · EP4441279 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4441279
- Numéro de demande
- EP22822506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2022
- Publié
- 9 oct. 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01F 9/00 (2006.01)D01F 9/22 (2006.01)D01F 9/32 (2006.01)F27B 9/28 (2006.01)F27B 9/06 (2006.01)F27B 9/30 (2006.01)G01N 25/48 (2006.01)F27D 11/12 (2006.01)F27D 19/00 (2006.01)F27D 21/02 (2006.01)D02J 13/00 (2006.01)G01N 33/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 21211067 29.11.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/083457 28.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/094650 01.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
WÖLKI, Michael
65934 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.