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Brevet européen · EP4441365 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4441365
Numéro de demande
EP22808883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2022
Publié
9 oct. 2024
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F04B 1/12 (2020.01)
F04B 1/148 (2020.01)
F04B 43/02 (2006.01)
Priorité
IT 202100030440 01.12.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/060841 10.11.2022
Publication PCT
WO2023/099991 08.06.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Mixtron S.r.l.

Via della Previdenza Sociale 7, 42124 Reggio Emilia, IT

Inventeur

BREVINI, Renato

42121 REGGIO EMILIA, IT

BREVINI, Stefano

42123 REGGIO EMILIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.