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Brevet européen · EP4441377 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4441377
- Numéro de demande
- EP22829579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2022
- Publié
- 9 oct. 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F15B 11/16 (2006.01)F15B 21/08 (2006.01)A01B 63/10 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)F04B 49/08 (2006.01)F04B 49/12 (2006.01)A01B 59/00 (2006.01)A01B 63/32 (2006.01)F04B 49/00 (2006.01)F04B 49/02 (2006.01)F04B 49/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 202117529 03.12.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/060969 15.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/100002 08.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
REITEMANN, Gabriel
87616 Marktoberdorf, DE
FROMMELT, Benjamin
87616 Marktoberdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.