DOPPELKUPPLUNGSGETRIEBE

Brevet européen · EP4441396 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4441396
Numéro de demande
EP22823056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2022
Publié
9 oct. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16H 57/04 (2010.01)
F16H 57/027 (2012.01)
Priorité
US 202163284281 P 30.11.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/083743 29.11.2022
Publication PCT
WO2023/099503 08.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

BRP-Rotax GmbH & Co. KG

Rotaxstrasse 1, 4623 Gunskirchen, AT

Inventeur

STOCKINGER, Martin

4842 Zell am Pettenfirst, AT

KRENN, Stefan

4020 Linz, AT

MATHEIS, Andreas

94032 Passau, DE

GADERMAYR, Thomas

4753 Taiskirchen, AT

WURM, Johannes

4702 Wallern an der Trattnach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.