SCHMIERKARTUSCHE

Brevet européen · EP4441413 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4441413
Numéro de demande
EP22823502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2022
Publié
9 oct. 2024
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16N 7/00 (2006.01)
F16N 7/12 (2006.01)
B05C 7/08 (2006.01)
B05D 7/22 (2006.01)
B08B 9/055 (2006.01)
A46B 13/00 (2006.01)
A61M 39/00 (2006.01)
B05D 1/28 (2006.01)
F16L 55/26 (2006.01)
F16N 7/10 (2006.01)
A46B 11/06 (2006.01)
A46B 3/22 (2006.01)
F16L 55/04 (2006.01)
B05B 13/06 (2006.01)
B05D 5/08 (2006.01)
F16L 55/40 (2006.01)
Priorité
EP 21315259 01.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/083903 30.11.2022
Publication PCT
WO2023/099590 08.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Sanofi Winthrop Industrie

82 Avenue Raspail, 94250 Gentilly, FR

Inventeur

CHABERT, Philippe

75017 Paris, FR

DARRAS, David

75017 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.