PROCÉDÉ D'ANALYSE TOMOGRAPHIQUE

Brevet européen · EP4441493 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4441493
Numéro de demande
EP22834689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2022
Publié
9 oct. 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 23/046 (2018.01)
Priorité
FR 2112964 03.12.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/052210 01.12.2022
Publication PCT
WO2023/099846 08.06.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Safran Aircraft Engines

SAFRAN AIRCRAFT ENGINES

2 Boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Inventeur

DUCHENE, Pierre Alfred Jean

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

CELESTIN, Harmonie

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.