SCHWACHSTELLENANALYSE EINES COMPUTERTREIBERS

Brevet européen · EP4441646 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4441646
Numéro de demande
EP22818954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2022
Publié
9 oct. 2024
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06F 21/56 (2013.01)
Priorité
US 202117537386 29.11.2021
Demande PCT
PCT/US2022/048524 01.11.2022
Publication PCT
WO2023/096726 01.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Microsoft Technology Licensing, LLC

One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399, US

Inventeur

PANDE, Raghav

Redmond, WA 98052-6399, US

GEURTEN,Jordan Josef

Redmond, WA 98052-6399, US

ANTOCHE-ALBISOR, Danut

Redmond, WA 98052-6399, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.