BEUTEL FÜR RAUCHLOSEN TABAK

Brevet européen · EP4442128 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4442128
Numéro de demande
EP24179307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2015
Publié
9 oct. 2024
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A24B 13/00 (2006.01)
A24B 15/28 (2006.01)
A24B 15/24 (2006.01)
A24B 15/16 (2020.01)
A24B 15/30 (2006.01)
A24B 15/42 (2006.01)
Priorité
US 201414561736 05.12.2014
Divisionnaire de
EP15816994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

CHAPMAN, Paul Stuart

North Carolina, US

TURFLER, David Troy

Tennessee, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.