VERDAMPFER

Brevet européen · EP4442133 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4442133
Numéro de demande
EP24161231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2024
Publié
9 oct. 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A24F 40/30 (2020.01)
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/485 (2020.01)
A24F 40/10 (2020.01)
A24F 40/42 (2020.01)
Priorité
GB 202303209 03.03.2023
GB 202309677 27.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

IVG Compliance Limited

34 Watling Street Road, Fulwood Preston Lancashire PR2 8BP, GB

Inventeur

BAWA, Ahssan

Preston, PR2 8BL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.