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Brevet européen · EP4442167 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4442167
Numéro de demande
EP23166278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2023
Publié
9 oct. 2024
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A47F 1/12 (2006.01)
A47F 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

SITOUR

Sitour

ZAC des Bois Rochefort 15 rue Georges Melies, 95240 Cormeilles en Parisis, FR

Inventeur

CAROSIO, Damien

95240 Cormeilles-en-Parisis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.