RÖNTGENBILDGEBUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4442203 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4442203
Numéro de demande
EP24189418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2023
Publié
9 oct. 2024
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 6/04 (2006.01)
A61B 6/06 (2006.01)
A61B 6/08 (2006.01)
A61B 6/00 (2024.01)
Priorité
JP 2022005775 18.01.2022
Divisionnaire de
EP23150914
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Shimadzu Corporation

1 Nishinokyo-Kuwabara-cho Nakagyo-ku Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP

Inventeur

OKUTANI, Keita

Kyoto, 604-8511, JP

OKUMURA, Hiroshi

Kyoto, 604-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.