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Brevet européen · EP4442340 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4442340
Numéro de demande
EP24192988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2020
Publié
9 oct. 2024
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A63G 27/02 (2006.01)
Priorité
GB 201909285 27.06.2019
Divisionnaire de
EP20743965
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 13 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 13.01.2026

  3. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Lackner, Johannes

9991 Dölsach, AT

Libiseller, Hannes

9991 Dölsach, AT

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Lackner, Johannes

9991 Dölsach, AT

Libiseller, Hannes

9991 Dölsach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.