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Brevet européen · EP4442503 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4442503
- Numéro de demande
- EP24168020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2024
- Publié
- 9 oct. 2024
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B60N 2/30 (2006.01)B60N 2/60 (2006.01)B60N 2/02 (2006.01)B60N 2/26 (2006.01)B60N 2/20 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)B60N 2/28 (2006.01)
- Priorité
- AT 1223 U 03.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Titulaire
Akoury, Said
6020 Innsbruck, AT
Meier, Joachim B.
Dr.-Stumpf-Straße 128a, 6020 Innsbruck, AT
Inventeur
Akoury, Said
6020 Innsbruck, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.