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Brevet européen · EP4442596 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4442596
- Numéro de demande
- EP24174541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2022
- Publié
- 9 oct. 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B65D 21/02 (2006.01)A45C 11/00 (2006.01)B65D 75/32 (2006.01)A45C 1/00 (2006.01)A45D 1/00 (2006.01)A45F 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202163225976 P 27.07.2021US 202263347732 P 01.06.2022US 202263350238 P 08.06.2022
- Divisionnaire de
- EP22750872
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
RIVERA VÉLEZ, Jesús Javier
00795 Juana Diaz, PR
ALAYÓN RIVERA, Javier E
00795 Juana Diaz, PR
BURGOS CRUZ, José A
00795 Juana Diaz, PR
SIEVENS FIGUEROA, Lucas
00795 Juana Diaz, PR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.