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Brevet européen · EP4442596 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4442596
Numéro de demande
EP24174541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2022
Publié
9 oct. 2024
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B65D 21/02 (2006.01)
A45C 11/00 (2006.01)
B65D 75/32 (2006.01)
A45C 1/00 (2006.01)
A45D 1/00 (2006.01)
A45F 3/00 (2006.01)
Priorité
US 202163225976 P 27.07.2021
US 202263347732 P 01.06.2022
US 202263350238 P 08.06.2022
Divisionnaire de
EP22750872
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Inventeur

RIVERA VÉLEZ, Jesús Javier

00795 Juana Diaz, PR

ALAYÓN RIVERA, Javier E

00795 Juana Diaz, PR

BURGOS CRUZ, José A

00795 Juana Diaz, PR

SIEVENS FIGUEROA, Lucas

00795 Juana Diaz, PR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.