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Brevet européen · EP4442650 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4442650
Numéro de demande
EP24196164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2013
Publié
9 oct. 2024
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
A61L 2/04 (2006.01)
C02F 1/02 (2023.01)
Priorité
SE 1251349 28.11.2012
US 201261730579 P 28.11.2012
Divisionnaire de
EP20205335
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Inventeur

FELDING, Anders

216 18 Limhamn, SE

JONASSON, Tor-Björn

227 32 Lund, SE

JÖNSSON, Dan

233 34 Svedala, SE

NYSTRAND, Rolf

212 30 Malmö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.