TITANMATERIAL

Brevet européen · EP4442847 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4442847
Numéro de demande
EP22901036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2022
Publié
9 oct. 2024
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C22C 14/00 (2006.01)
C22F 1/18 (2006.01)
Priorité
JP 2021194773 30.11.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/041563 08.11.2022
Publication PCT
WO2023/100603 08.06.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Electric Industries, Ltd

SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LTD.

5-33, Kitahama 4-chome, Chuo-ku,, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

NISHIYAMA, Norimasa

Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

TERAMOTO, Minori

Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.