KOMBINATIONSVORHÄNGESCHLOSS MIT INTEGRIERTEM FLASCHENÖFFNER
Brevet européen · EP4442940 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4442940
- Numéro de demande
- EP23216109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2023
- Publié
- 9 oct. 2024
- Délivré
- 28 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E05B 37/14 (2006.01)B67B 7/16 (2006.01)E05B 67/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023001165 U 07.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 3 sept. 2025
Priorités
- Priorités
- JP 2023001165 07.04.2023 → JP 2023001165 U 07.04.2023
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Inventeur
TSAI, Cheng-Yu
Hemei Township CHANGHUA 508, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.