ANTRIEBSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4442945 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4442945
Numéro de demande
EP24168592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2024
Publié
9 oct. 2024
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E05F 15/00 (2015.01)
Priorité
US 202363457795 P 06.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Hsin Chong Machinery Works Co., Ltd.

No. 168, Ln. 155, Sec. 3, Yuanlin Rd. Daxi Dist., Taoyuan City 335, TW

Fuzhou Mingfang Automobile Parts Industry Co., Ltd.

Qingkou Investment Area Minhou District, Fuzhou, CN

Inventeur

CHEN, Kai-Hsiang

Taoyuan City 334696, TW

HOU, Chih-Ta

Taoyuan City 320046, TW

CHIANG, Chi-Dah

New Taipei City 242027, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.