DISPOSITIF D'OCCULTATION

Brevet européen · EP4442953 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4442953
Numéro de demande
EP24166696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2024
Publié
9 oct. 2024
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E06B 9/17 (2006.01)
E06B 9/42 (2006.01)
H01M 50/213 (2021.01)
Priorité
FR 2302949 28.03.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

SIMU

Zone Industrielle les Giranaux, 70100 Arc-lès-Gray, FR

Inventeur

PENEY, Clément

70000 ECHENOZ LE SEC, FR

MONTAGNON, Pierre-Michel

70700 ANGIREY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.