ELEKTROMAGNETISCHES DROSSELVENTIL MIT INTEGRIERTER ABLASSLEITUNG
Brevet européen · EP4442998 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4442998
- Numéro de demande
- EP24167278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2024
- Publié
- 9 oct. 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F04B 7/00 (2006.01)F04B 39/08 (2006.01)F04B 39/10 (2006.01)F04B 41/02 (2006.01)F04B 49/22 (2006.01)F04B 49/24 (2006.01)F04C 28/24 (2006.01)F04C 28/26 (2006.01)F04C 29/12 (2006.01)F16K 15/14 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 31/02 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F16K 31/08 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)F16K 49/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202318130119 03.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Poulose, Vineeth
Bengaluru, IN
Poolathody, Sajesh
Malappuram, IN
Narayanan, Nikhil
Kozhikode, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.