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Brevet européen · EP4443002 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4443002
Numéro de demande
EP22918888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2022
Publié
9 oct. 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 29/02 (2006.01)
F04B 39/02 (2006.01)
Priorité
JP 2022001636 07.01.2022
Demande PCT
PCT/JP2022/048230 27.12.2022
Publication PCT
WO2023/132305 13.07.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Thermal Systems, Ltd.

MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES THERMAL SYSTEMS, LTD.

2-3, Marunouchi 3-Chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8332, JP

Inventeur

KUWAHARA, Takayuki

Tokyo 100-8332, JP

KAWASAKI, Masaki

Tokyo 100-8332, JP

SHIBAHARA, Koryo

Tokyo 100-8332, JP

YOSHIHIRO, Shunji

Tokyo 100-8332, JP

MITSUMATA, Takashi

Tokyo 100-8332, JP

SATO, Kansai

Tokyo 100-8332, JP

KITAGUCHI, Keita

Tokyo 100-8332, JP

ICHISE, Yuki

Tokyo 100-8332, JP

FUJIMOTO, Kei

Tokyo 100-8332, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.