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Brevet européen · EP4443148 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4443148
Numéro de demande
EP22920436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2022
Publié
9 oct. 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01N 23/223 (2006.01)
G01M 3/32 (2006.01)
Priorité
JP 2022003823 13.01.2022
Demande PCT
PCT/JP2022/041752 09.11.2022
Publication PCT
WO2023/135915 20.07.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Rigaku Corporation

9-12, Matsubara-cho 3-chome, Akishima-shi Tokyo 196-8666, JP

Inventeur

NAGOSHI, Yasuhiko

Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP

KOZUKI, Toshiaki

Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP

FUJIMOTO, Yuki

Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.