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Brevet européen · EP4443182 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4443182
Numéro de demande
EP24195559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2021
Publié
9 oct. 2024
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01R 15/20 (2006.01)
G01R 33/00 (2006.01)
Priorité
EP 20205078 31.10.2020
Divisionnaire de
EP21205443
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Melexis Technologies SA

Chemin de Buchaux 38, 2022 Bevaix

Inventeur

BARBUT, Lucian

2022 Bevaix

HOUIS, Simon

2022 Bevaix

TOMBEZ, Lionel

2022 Bevaix

VANGERVEN, Tim

3980 Tessenderlo, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.