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Brevet européen · EP4443262 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4443262
- Numéro de demande
- EP24166765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2024
- Publié
- 9 oct. 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G05D 1/244 (2024.01)B66F 9/00 (2006.01)G05D 1/246 (2024.01)G05D 105/28 (2024.01)G05D 107/70 (2024.01)G05D 109/10 (2024.01)G05D 111/10 (2024.01)G06T 7/00 (2017.01)G06V 20/00 (2022.01)G05D 111/63 (2024.01)B66F 9/075 (2006.01)G06V 10/24 (2022.01)G06V 20/56 (2022.01)
- Priorité
- JP 2023061957 06.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
ISHIZAKI, Masataka
Kariya-shi, Aichi-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.