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Brevet européen · EP4444102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4444102
Numéro de demande
EP22835237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2022
Publié
16 oct. 2024
Délivré
17 sept. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04F 5/46 (2006.01)
Priorité
DK PA202170603 08.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/084915 08.12.2022
Publication PCT
WO2023/104942 15.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

H. Kjærbye Invent Aps

Askelien 4 8920 Randers NV, DK

Inventeur

SEGURA REYES, Rodrigo Esteban

8920 Randers NV, DK

KJÆRBYE, Henrik

8920 Randers NV, DK

DØLRATH TOFT, Mathias

8920 Randers NV, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.