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Brevet européen · EP4444114 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4444114
- Numéro de demande
- EP22823592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2022
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24B 15/10 (2006.01)A24B 15/12 (2006.01)A24B 15/16 (2020.01)A24D 1/20 (2020.01)
- Priorité
- EP 21212564 06.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/084388 05.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/104704 15.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 14 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.