MULTIMODALES SCHARNIERGELENKSYSTEM FÜR PROTHESEN ODER ORTHESEN
Brevet européen · EP4444231 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4444231
- Numéro de demande
- EP22836044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2022
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/68 (2006.01)A61F 2/70 (2006.01)
- Priorité
- NL 2030109 10.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/085237 09.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/105067 15.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
CHERELLE, Pierre Philippe
1472 VIEUX-GENAPPE, BE
GOMEZ, Felipe
1310 LA HULPE, BE
DE MUYTER, Julien
1030 SCHAERBEEK, BE
LAUWERS, Gil
1050 IXELLES, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.