ARTICLE ANTIVIBRATOIRE COMPRENANT UNE COMPOSITION DE CAOUTCHOUC
Brevet européen · EP4444556 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4444556
- Numéro de demande
- EP22834516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2022
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60C 1/00 (2006.01)C08F 210/02 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08K 5/14 (2006.01)C08L 23/06 (2006.01)C08L 23/16 (2006.01)C08L 7/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2113291 10.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/084719 07.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/104851 15.06.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
ARAUJO DA SILVA, José-Carlos
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09, FR
HIDROT, Jean-Denis
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09, FR
CARNIOL, Natacha
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.