TABLETTTISCHINDIKATOR

Brevet européen · EP4444619 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4444619
Numéro de demande
EP22847320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2022
Publié
16 oct. 2024
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B64D 11/06 (2006.01)
B60N 3/00 (2006.01)
B64D 45/00 (2006.01)
Priorité
US 202117547714 10.12.2021
Demande PCT
PCT/US2022/052102 07.12.2022
Publication PCT
WO2023/107541 15.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 16 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 16.01.2026

  3. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

GATES, Matthew, C.

Chicago, IL 60613, US

GARCIA, Mike

Orlando, FL 32825, US

WOOD, Brian

Montgomery, TX 77316, US

ROSENBERG, Alan

Orlando, FL 32822, US

LYNCH, Chris

Orlando, FL 32806, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.