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Brevet européen · EP4444619 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4444619
- Numéro de demande
- EP22847320
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2022
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B64D 11/06 (2006.01)B60N 3/00 (2006.01)B64D 45/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202117547714 10.12.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/052102 07.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/107541 15.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 16 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 16.01.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
GATES, Matthew, C.
Chicago, IL 60613, US
GARCIA, Mike
Orlando, FL 32825, US
WOOD, Brian
Montgomery, TX 77316, US
ROSENBERG, Alan
Orlando, FL 32822, US
LYNCH, Chris
Orlando, FL 32806, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.