WÄSSRIGE BINDEMITTELZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4444766 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4444766
- Numéro de demande
- EP22830808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2022
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 8/30 (2006.01)C08F 220/14 (2006.01)C08F 220/18 (2006.01)C08F 265/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 21213556 09.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/084729 07.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/104855 15.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
NABUURS, Tijs
5411 SC Zeeland, NL
KASTELIJN, Maud
5631 LB Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.