GEMISCHTE ALIPHATISCH-AROMATISCHE POLYESTER
Brevet européen · EP4444783 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4444783
- Numéro de demande
- EP22830512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2022
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08G 63/181 (2006.01)C08G 63/183 (2006.01)C08G 63/20 (2006.01)C08G 63/85 (2006.01)C08G 63/87 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)C09D 167/02 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100030746 06.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/084527 06.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/104769 15.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
BASTIOLI, Catia
28100 Novara, IT
GESTI GARCIA, Sebastià
10100 Torino, IT
VALLERO, Roberto
13040 Borgo D'Ale (VC), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.