NITRIDOSILIKAT-LEUCHTSTOFFE
Brevet européen · EP4444820 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4444820
- Numéro de demande
- EP22826744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2022
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C09K 11/63 (2006.01)C09K 11/64 (2006.01)C09K 11/59 (2006.01)
- Priorité
- US 202163287797 P 09.12.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/049598 10.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/107239 15.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
GIFTTHALER, Tobias
80539 Muenchen, DE
STROBEL, Philipp-Jean
52068 Aachen, DE
SCHMIDT, Peter Josef
52068 Aachen, DE
BECHTEL, Hans-Helmut
52068 Aachen, DE
SCHNICK, Wolfgang
80539 Muenchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.