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Brevet européen · EP4444959 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4444959
- Numéro de demande
- EP21844391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2021
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04B 1/04 (2006.01)E04B 1/348 (2006.01)
- Priorité
- PT 2021117630 10.12.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2021/061827 16.12.2021
- Publication PCT
- WO2023/105273 15.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
DA SILVA OLIVEIRA, Carlos António
1750-137 Lisboa, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.