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Brevet européen · EP4445053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4445053
- Numéro de demande
- EP23704881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2023
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 20 août 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/34 (2006.01)F04D 29/00 (2006.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- EP 22155333 07.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/050238 06.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/147956 10.08.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
JAHRMARCHT, Steffen
47166 Duisburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.