BESTIMMUNG EINER TEMPERATUR IN EINER LUFTTECHNISCHEN ANLAGE

Brevet européen · EP4445077 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4445077
Numéro de demande
EP22835257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2022
Publié
16 oct. 2024
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F24F 11/46 (2018.01)
F24F 11/50 (2018.01)
F24F 11/523 (2018.01)
F24F 11/62 (2018.01)
F24F 11/64 (2018.01)
G01K 1/20 (2006.01)
G01K 7/42 (2006.01)
G06N 7/00 (2023.01)
G05B 15/02 (2006.01)
Priorité
CH 0706792021 08.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/085020 08.12.2022
Publication PCT
WO2023/104980 15.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 17.04.2026

  2. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

BELIMO Holding AG

Belimo Holding AG

Brunnenbachstrasse 1, 8340 Hinwil

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Monbijoustrasse 68 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

MOTTAS, Yoram

1700 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.