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Brevet européen · EP4445087 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4445087
- Numéro de demande
- EP22826591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2022
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E03C 1/00 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)F28F 9/22 (2006.01)F28F 19/01 (2006.01)F28D 7/16 (2006.01)E03C 1/282 (2006.01)E03C 1/29 (2006.01)E03F 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DK PA202170600 07.12.2021
- Demande PCT
- PCT/DK2022/050266 06.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/104270 15.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
ANDERSEN, Martin Rønnov
9870 Sindal, DK
LARSEN, Kjeld Nedergaard
9480 Løkken, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.