DETECTION D'USAGES DOMESTIQUES DE CONSOMMATION D'EAU
Brevet européen · EP4445103 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4445103
- Numéro de demande
- EP22835280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2022
- Publié
- 16 oct. 2024
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01F 15/063 (2022.01)G01F 15/06 (2022.01)G01D 4/00 (2006.01)G06Q 50/06 (2024.01)G06Q 30/0283 (2023.01)G06Q 30/04 (2012.01)
- Priorité
- FR 2113328 10.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/085096 09.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/105014 15.06.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
HAEFFNER, Hugues
92100 Boulogne Billancourt, FR
DJAFRI, Hilal
95800 Cergy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.